Fahrradlaufrad
Brevet suisse · CH710731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710731
- Numéro de demande
- CH000246/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2015
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 15 déc. 2016
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 5/02 (2006.01)B29C 70/56 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2016 B131.08.2016 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 27 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 27.03.2020
- 27 mars 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Scott Sports SA, Route du Crochet 17, 1762 Givisiez → SCOTT Sports SA, Route du Crochet 11, 1762 Givisiez
Publié dans Swissreg le 27.03.2020
- 15 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 31 août 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.