Sauerstoff-Molekularsieb-Aggregat
Brevet suisse · CH710767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710767
- Numéro de demande
- CH000234/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 20 févr. 2015
- Publié
- 31 août 2016
- Radié
- 8 févr. 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B01D 46/10 (2006.01)B01J 20/16 (2006.01)
- Fascicules
- 31.08.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2018
- 31 août 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.