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Brevet suisse · CH710782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710782
- Numéro de demande
- CH000258/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2015
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 30 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/11 (2006.01)G04G 21/02 (2010.01)A63B 71/06 (2006.01)G04G 21/04 (2013.01)
- Classes CPC
- A61B5/1123 (2013-01-01)A61B5/681 (2013-01-01)G04G21/02 (2013-01-01)G04G21/04 (2013-01-01)A63B71/06 (2018-08-01)
- Fascicules
- 30.04.2020 B131.08.2016 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 10 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Swatch AG, Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne → The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 7 mars 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Swatch AG, Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne → Swatch AG, Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 07.03.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 30 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 31 août 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
8047 Zürich
3006 Bern
1205 Genève
1763 Granges-Pacot
04105 Leipzig, DE
04275 Leipzig, DE
04315 Leipzig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.