Spiral en silicium
Brevet suisse · CH710795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710795
- Numéro de demande
- CH000161/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 févr. 2016
- Publié
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)F16F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- HK 15101776.1 17.02.2015
- Fascicules
- 31.08.2016 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 2 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 août 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
Cheung Sha Wan, Kowloon, HK
New Territories, HK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.