Mécanisme de chronographe

Brevet suisse · CH710804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710804
Numéro de demande
CH000238/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 févr. 2015
Publié
31 août 2016
Radié
12 juil. 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
Fascicules
31.08.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2018

  2. 31 août 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Zaugg

1347 Le Sentier

Stefan Rombach

2503 Bienne

Dominique Léchot

2732 Reconvilier

Jean-Philippe Rochat

1346 Les Bioux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.