Pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH710811 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710811
- Numéro de demande
- CH000335/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2016
- Publié
- 30 sept. 2016
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 45/00 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B45/0061 (2013-01-01)G04B19/02 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 372/15 17.03.2015
- Fascicules
- 30.12.2020 B130.09.2016 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 5 avr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jacob & Co SA, Rue Dr-Alfred-Vincent 16, 1201 Genève → Jacob & Co SA, c/o Synergix S.A., Rue de Neuchâtel 8
Publié dans Swissreg le 05.04.2022
- 28 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
1 entrée antérieure
- 30 sept. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.