Programmierbarer Schliesszylinder
Brevet suisse · CH710832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710832
- Numéro de demande
- CH000321/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 9 mars 2015
- Publié
- 15 sept. 2016
- Radié
- 26 mars 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E05B 27/00 (2006.01)E05B 15/14 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2016 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2018
- 15 sept. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.