Zahnstangengrundkörper
Brevet suisse · CH710835 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710835
- Numéro de demande
- CH000327/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2015
- Publié
- 15 sept. 2016
- Délivré
- 31 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16H 55/26 (2006.01)
- Classes CPC
- F16H55/26 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2019 B115.09.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 8 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 31 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
- 15 nov. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- LangPatent Anwaltskanzlei, Zürcherstrasse 161, 8010 Zürich → LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
- 15 sept. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Taichung City 407, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.