Butée antichoc pour organe mobile

Brevet suisse · CH710837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710837
Numéro de demande
CH000329/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2015
Publié
15 sept. 2016
Délivré
30 nov. 2022
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 31/02 (2006.01)
B29C 39/10 (2006.01)
G04B 31/06 (2006.01)
B29C 33/52 (2006.01)
F16C 11/06 (2006.01)
Classes CPC
B29C33/52 (2013-01-01)
B29C39/10 (2013-01-01)
G04B31/02 (2013-01-01)
F16C11/06 (2013-01-01)
G04B31/06 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2022 B1
15.09.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  4. 8 nov. 2022

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 08.11.2022

  5. 19 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 23 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.08.2018

  8. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

1 entrée antérieure
  1. 15 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.