Butée antichoc pour organe mobile
Brevet suisse · CH710837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710837
- Numéro de demande
- CH000329/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2015
- Publié
- 15 sept. 2016
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 31/02 (2006.01)B29C 39/10 (2006.01)G04B 31/06 (2006.01)B29C 33/52 (2006.01)F16C 11/06 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C33/52 (2013-01-01)B29C39/10 (2013-01-01)G04B31/02 (2013-01-01)F16C11/06 (2013-01-01)G04B31/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.11.2022 B115.09.2016 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 8 nov. 2022
Rectifié
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 19 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.08.2018
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
1 entrée antérieure
- 15 sept. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.