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Brevet suisse · CH710841 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710841
Numéro de demande
CH000334/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2015
Publié
15 sept. 2016
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04W 80/12 (2009.01)
H04W 4/80 (2018.01)
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 67/01 (2022.01)
Classes CPC
H04W80/12 (2019-01-01)
H04L67/01 (2022-05-01)
H04L9/40 (2022-05-01)
H04W4/80 (2018-02-01)
Fascicules
15.05.2024 B1
15.09.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 12 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2024

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 15 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2016

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

EM Microelectronic-Marin S.A.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Georges Nicolas Hayek

8032 Zürich

Michel Willemin

2515 Prêles

Jean-Claude Martin

2037 Montmollin

Thomas Gyger

2316 Les-Ponts-de-Martel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.