Boîte à musique mécanique
Brevet suisse · CH710847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710847
- Numéro de demande
- CH000349/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2015
- Publié
- 15 sept. 2016
- Délivré
- 15 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G10F 1/06 (2006.01)A63F 9/34 (2006.01)
- Classes CPC
- G10F1/06 (2013-01-01)A63F9/34 (2013-01-01)A63F2009/0049 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2021 B115.09.2016 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 5 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- REUGE SA, Quartier du Progrès 37, 1450 Ste-Croix → Manufacture Reuge SA, Quartier du Progrès 37, 1450 Sainte-Croix
Publié dans Swissreg le 05.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 sept. 2022
Rectifié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève, Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève → Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 05.09.2022
- 23 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève, Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 23.11.2021
- 24 mars 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Reuge SA, Rue des Rasses 26, 1450 Sainte-Croix → REUGE SA, Quartier du Progrès 37, 1450 Ste-Croix
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
2 entrées antérieures
- 15 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 15 sept. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.