Alliage d'or gris

Brevet suisse · CH710877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710877
Numéro de demande
CH000366/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2015
Publié
30 sept. 2016
Délivré
31 juil. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
Classes CPC
C22C5/02 (2013-01-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
G04B37/22 (2013-01-01)
A44C27/003 (2013-01-01)
A44C5/00 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2018 B1
30.09.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 31 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2018

  3. 30 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Denis Vincent

2000 Neuchâtel

Polychronis Nakis Karapatis

1324 Premier

Grégory Kissling

2532 Macolin

Stéphane Lauper

2016 Cortaillod

Gaëtan Villard

1344 L'Abbaye

Alban Dubach

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.