Boîte de montre étanche

Brevet suisse · CH710878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710878
Numéro de demande
CH000367/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2015
Publié
30 sept. 2016
Délivré
15 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 37/11 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 37/18 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/11 (2013-01-01)
G04B37/225 (2013-01-01)
G04B37/0008 (2013-01-01)
Fascicules
15.01.2021 B1
30.09.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2021

  6. 30 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Olivier Silvant

2532 Macolin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.