Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH710883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710883
Numéro de demande
CH000373/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
17 mars 2015
Publié
30 sept. 2016
Radié
12 juil. 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
G04B 19/20 (2006.01)
Fascicules
30.09.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2018

  2. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  3. 30 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

Parties

Titulaire

Manufacture La Joux-Perret SA

Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

GEVERS SA

Gevers SA

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Sébastien Chaulmontet

6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.