Fermoir de bracelet

Brevet suisse · CH710900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710900
Numéro de demande
CH000398/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 mars 2015
Publié
30 sept. 2016
Radié
11 févr. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Fascicules
30.09.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2021

  2. 30 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Cédric Kaltenrieder

2608 Courtelary

Jean-Marc von Allmen

2017 Boudry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.