Stabprofil für einen Rechen einer Wasserkraftanlage

Brevet suisse · CH710920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710920
Numéro de demande
CH000319/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
30 sept. 2016
Délivré
30 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E02B 5/08 (2006.01)
Classes CPC
E02B5/085 (2015-07-01)
Priorité
DE 10 2015 204 911.6 18.03.2015
Fascicules
30.10.2020 B1
30.09.2016 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

  6. 31 janv. 2019

    Rectifié

    Inventeur
    Albert Rupprecht, Elsa-Brandström-Strasse 29, 71229 Leonberg, Allemagne → Dr. Albert Ruprecht, Elsa-Brandström-Strasse 29, 71229 Leonberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  7. 30 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

Parties

Titulaire

KWT Hydro Anlagenbau GmbH

Würmtalstrasse 11, 75181 Pforzheim, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Dr. Albert Ruprecht

71229 Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.