Dichtleistengehäuse für ein Türdichtungssystem
Brevet suisse · CH710958 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710958
- Numéro de demande
- CH000524/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2015
- Publié
- 14 oct. 2016
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E06B 7/16 (2006.01)
- Classes CPC
- E06B7/16 (2017-08-01)
- Priorité
- DE 10 2015 105 273.3 08.04.2015
- Fascicules
- 31.10.2018 B114.10.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
- 14 oct. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
59494 Soest, DE
59556 Lippstadt, DE
59609 Anröchte, DE
59494 Soest, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.