Grilliervorrichtung
Brevet suisse · CH710998 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710998
- Numéro de demande
- CH000579/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2015
- Publié
- 31 oct. 2016
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)A47J 37/04 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J37/041 (2013-01-01)A47J37/0704 (2013-01-01)A47J2037/0795 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2020 B131.10.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 16 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 16.06.2025
- 17 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 12 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- Messerschmidt AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden → SwissTech Service GmbH, Herr Gordan Bitter, Burgzelgistrasse 25, 4322 Mumpf
Publié dans Swissreg le 12.03.2020
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 1 mai 2018
Rectifié
- Inventeur
- Gordon Bitter, Ausserdorf 4, 4324 Obermumpf → Gordan Bitter, Ausserdorf 4, 4324 Obermumpf
Publié dans Swissreg le 01.05.2018
- 31 oct. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.