Photovoltaikmodul und Befestigungssystem
Brevet suisse · CH711006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711006
- Numéro de demande
- CH000593/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2015
- Publié
- 31 oct. 2016
- Délivré
- 15 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02S 20/22 (2014.01)
- Classes CPC
- H02S20/22 (2014-12-01)
- Fascicules
- 15.11.2019 B131.10.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Bleicherweg 10, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.05.2021
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 15 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
1 entrée antérieure
- 31 oct. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
Parties
Titulaire
8049 Zürich
Inventeur
8049 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.