Getriebe
Brevet suisse · CH711015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711015
- Numéro de demande
- CH000504/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2016
- Publié
- 31 oct. 2016
- Délivré
- 29 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)
- Classes CPC
- F16H57/0409 (2013-01-01)F16H57/0435 (2013-01-01)F16H57/027 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 102015004991.7 18.04.2015
- Fascicules
- 29.11.2019 B131.10.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- Renk Aktiengesellschaft, Gögginger Strasse 73, 86159 Augsburg, Allemagne → Renk GmbH, Gögginger Straße 73, 86159 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 29 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 31 oct. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
Parties
Inventeur
86438 Kissing, DE
86830 Schwabmünchen, DE
86167 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.