Micro pour instrument à cordes
Brevet suisse · CH711016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711016
- Numéro de demande
- CH000522/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 20 avr. 2016
- Publié
- 31 oct. 2016
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G10H 3/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 541/15 20.04.2015
- Fascicules
- 31.10.2016 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2019
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 31 oct. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.