Micro pour instrument à cordes

Brevet suisse · CH711016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711016
Numéro de demande
CH000522/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 avr. 2016
Publié
31 oct. 2016
Radié
31 oct. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
G10H 3/18 (2006.01)
Priorité
CH 541/15 20.04.2015
Fascicules
31.10.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2019

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 31 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.