Roulement et procédé d'assemblage d'un tel roulement

Brevet suisse · CH711020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711020
Numéro de demande
CH000490/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2016
Publié
31 oct. 2016
Délivré
30 nov. 2020
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 19/14 (2006.01)
G04B 31/06 (2006.01)
F16C 33/38 (2006.01)
//G04B 5/18 (2006.01)
Classes CPC
F16C19/166 (2013-01-01)
G04B31/06 (2013-01-01)
F16C2300/12 (2013-01-01)
G04B5/18 (2016-08-01)
Priorité
CH 545/15 21.04.2015
Fascicules
30.11.2020 B1
31.10.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 30 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2020

  4. 31 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

Parties

Titulaire

JESA SA

Route du Petit-Moncor 9, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Nicolas Piller

1634 La Roche

Stéphane Blanc

2036 Comodrèche

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.