Tableau végétal

Brevet suisse · CH711032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711032
Numéro de demande
CH000605/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2015
Publié
15 nov. 2016
Délivré
28 juin 2019
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 9/02 (2018.01)
A01G 9/12 (2006.01)
A01G 27/02 (2006.01)
Classes CPC
A01G9/025 (2018-02-01)
A01G9/128 (2019-05-01)
A01G27/02 (2013-01-01)
Fascicules
28.06.2019 B1
15.11.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 28 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2019

  3. 15 nov. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

Parties

Titulaire

Thomas Fardel

1202 Genève

Inventeur

Thomas Fardel

1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.