Moteur de recherche relationnelle

Brevet suisse · CH711033 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711033
Numéro de demande
CH000606/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2015
Publié
15 nov. 2016
Délivré
15 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06N 20/00 (2019.01)
G06F 16/242 (2019.01)
Classes CPC
G06F16/2428 (2019-01-01)
G06N20/00 (2021-08-01)
G06F16/245 (2019-01-01)
Fascicules
15.07.2022 B1
15.11.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 15 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2022

  6. 23 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2022

  7. 15 nov. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

Parties

Titulaire

KIODIA Sàrl

Route du Bugnon 27, 1752 Villars-sur-Glâne

Inventeur

Robert Van Kommer

1752 Villars-sur-Glâne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.