Conteneur
Brevet suisse · CH711055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711055
- Numéro de demande
- CH000648/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 11 mai 2015
- Publié
- 15 nov. 2016
- Radié
- 11 oct. 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65F 1/10 (2006.01)
- Fascicules
- 15.11.2016 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2018
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 15 nov. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.