Dispositif de remontage de montres
Brevet suisse · CH711099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711099
- Numéro de demande
- CH000679/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 15 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04C 1/10 (2006.01)G04D 7/00 (2006.01)A47F 7/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04C1/10 (2013-01-01)G04D7/009 (2013-01-01)A47F7/022 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.08.2019 B130.11.2016 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 17 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 17 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin → Montres Breguet SA, Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 30 nov. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.