Couronne de remontoir

Brevet suisse · CH711114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711114
Numéro de demande
CH000717/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
13 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 37/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/045 (2013-01-01)
G04B37/06 (2013-01-01)
Fascicules
13.03.2020 B1
30.11.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 13 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2020

  6. 30 nov. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Boninchi SA

Chemin Maisonneuve 14, 1219 Châtelaine

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Romain Jonquet

74000 Annecy, FR

Louis Boyer

74100 Ville-la-Grand, FR

Hervé Avril

25300 Doubs, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.