Niedertemperatur-Kochsystem
Brevet suisse · CH711159 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711159
- Numéro de demande
- CH000787/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 juin 2015
- Publié
- 15 déc. 2016
- Radié
- 29 juin 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H05B 6/12 (2006.01)A47L 19/02 (2006.01)A47B 96/18 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2018
- 15 déc. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.