Procédé d'assemblage par chasse de deux composants horlogers et assemblage obtenu par ce procédé

Brevet suisse · CH711165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711165
Numéro de demande
CH000802/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
4 juin 2015
Publié
15 déc. 2016
Radié
11 oct. 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16B 4/00 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
Fascicules
15.12.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2018

  2. 15 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

Parties

Titulaire

Montblanc Montre SA

Chemin des Tourelles 10, 2400 Le Locle

Radiée du registre

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Mickaël Chabart

2300 La Chaux de Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.