Module d'usinage, ensemble d'accessoire pour module d'usinage, et procédé de mise en train d'un module d'usinage

Brevet suisse · CH711178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711178
Numéro de demande
CH000832/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
11 juin 2015
Publié
15 déc. 2016
Radié
4 nov. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
B23Q 17/22 (2006.01)
B23Q 3/18 (2006.01)
B23Q 17/24 (2006.01)
Fascicules
15.12.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2021

  2. 28 avr. 2017

    Rectifié

    Inventeur
    Philippe Jacot, Alfred-Borel 47, 2022 Beviax, Armen Deukmedjian, Cours de Rive 7, 1204 Genève → Philippe Jacot, Alfred-Borel 47, 2022 Beviax, Sébastien Laporte, 1245 Route du Rontalon, 74300 Thyez, France

    Publié dans Swissreg le 28.04.2017

  3. 15 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

Parties

Titulaire

Watch Out SA

Cours de Rive 7, 1204 Genève

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Philippe Jacot

2022 Beviax

Sébastien Laporte

74300 Thyez, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.