Procédé de fabrication d'un composant horloger

Brevet suisse · CH711218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711218
Numéro de demande
CH000863/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2015
Publié
30 déc. 2016
Délivré
14 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
G04B 17/34 (2006.01)
B23K 26/211 (2014.01)
B23K 26/323 (2014.01)
Classes CPC
G04D3/00 (2013-01-01)
G04B17/34 (2013-01-01)
B23K26/211 (2015-10-01)
B23K26/323 (2015-10-01)
Fascicules
14.06.2019 B1
30.12.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 14 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2019

  7. 30 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Davy Cretenet

25650 La Chaux-de-Gilley, FR

Marc Stranczl

1260 Nyon

Raphaël Garret

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.