Schachtöffner und seine Verwendung

Brevet suisse · CH711223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711223
Numéro de demande
CH000870/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
17 juin 2015
Publié
30 déc. 2016
Radié
20 juin 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
B66F 19/00 (2006.01)
E03F 5/02 (2006.01)
E02D 29/14 (2006.01)
Fascicules
30.12.2016 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 30 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.