Presse à manoeuvre manuelle

Brevet suisse · CH711233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711233
Numéro de demande
CH000887/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2015
Publié
30 déc. 2016
Délivré
31 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B30B 1/04 (2006.01)
B30B 1/42 (2006.01)
//G04D 1/10 (2006.01)
//G04B 39/02 (2006.01)
Classes CPC
B30B1/04 (2013-01-01)
B30B1/06 (2013-01-01)
B30B1/42 (2017-08-01)
B30B15/0094 (2013-01-01)
G04D1/10 (2013-01-01)
G04B39/02 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2019 B1
30.12.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 31 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  7. 25 oct. 2018

    Rectifié

    Inventeur
    Daniel Boillat, Rue des Noiseliers, 2345 Les Breuleux → Daniel Boillat, Rue des Noisetiers 1, 2345 Les Breuleux

    Publié dans Swissreg le 25.10.2018

  8. 30 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

Parties

Titulaire

VOH SA

La Praye 5a, 2608 Courtelary

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Daniel Boillat

2345 Les Breuleux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.