Mouvement horloger à tige de commande verticale

Brevet suisse · CH711246 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711246
Numéro de demande
CH000915/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2015
Publié
30 déc. 2016
Délivré
29 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 27/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/04 (2013-01-01)
G04B27/023 (2013-01-01)
Fascicules
29.03.2019 B1
30.12.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 29 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2019

  7. 30 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

Parties

Titulaire

Chopard Technologies SA

Rue du Temple 1, 2114 Fleurier

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Sylvain Perret

2000 Neuchâtel

Steven Ribeiro Silverio

3236 Gampelen

Xavier Stoppa

2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.