Gitterstruktur
Brevet suisse · CH711251 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711251
- Numéro de demande
- CH000920/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2015
- Publié
- 30 déc. 2016
- Délivré
- 15 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E01F 7/04 (2006.01)E02D 17/20 (2006.01)B21F 27/02 (2006.01)E04C 5/04 (2006.01)
- Classes CPC
- B21F27/005 (2013-01-01)B21F27/02 (2013-01-01)E04C5/04 (2013-01-01)E01F7/04 (2013-01-01)E02D17/20 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.02.2019 B130.12.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 24 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 22 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2019
- 15 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 26 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
1 entrée antérieure
- 30 déc. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.