Quiltvorrichtung
Brevet suisse · CH711257 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711257
- Numéro de demande
- CH000933/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2015
- Publié
- 30 déc. 2016
- Délivré
- 15 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D05B 11/00 (2006.01)D05B 21/00 (2006.01)D05B 69/00 (2006.01)
- Classes CPC
- D05B11/00 (2013-01-01)D05B21/00 (2013-01-01)D05B69/00 (2013-01-01)D05D2205/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.07.2019 B130.12.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 12 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.01.2024
- 12 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.01.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
1 entrée antérieure
- 30 déc. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
Parties
Inventeur
8225 Siblingen
8266 Steckborn
8570 Weinfelden
78467 Konstanz, DE
8266 Steckborn
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.