Procédé de Fixation par Assemblage Anodique
Brevet suisse · CH711295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711295
- Numéro de demande
- CH000977/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2015
- Publié
- 13 janv. 2017
- Délivré
- 29 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C03C 27/00 (2006.01)G04B 19/06 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)G04B 39/02 (2006.01)
- Classes CPC
- C03C27/00 (2013-01-01)G04B39/02 (2013-01-01)G04B19/06 (2017-08-01)G04B13/026 (2016-05-01)
- Fascicules
- 29.11.2019 B113.01.2017 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 13 janv. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.