Magnetmotor
Brevet suisse · CH711335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711335
- Numéro de demande
- CH001033/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 14 juil. 2015
- Publié
- 31 janv. 2017
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 53/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.01.2017 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 22 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 24 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 21 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2022
- 31 janv. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.