Assemblage de pièce en matériau fragile

Brevet suisse · CH711353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711353
Numéro de demande
CH001082/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
24 juil. 2015
Publié
31 janv. 2017
Radié
17 mai 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
B23P 11/02 (2006.01)
//G04B 13/02 (2006.01)
Fascicules
31.01.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2019

  2. 31 janv. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alban Dubach

2502 Biel

Yves Winkler

3185 Schmitten

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