Doppel-Doffergreifer
Brevet suisse · CH711355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711355
- Numéro de demande
- CH001093/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 28 juil. 2015
- Publié
- 31 janv. 2017
- Radié
- 26 oct. 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- D01H 9/04 (2006.01)B65H 67/04 (2006.01)
- Fascicules
- 31.01.2017 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2018
- 31 janv. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.