Fermoir pour pièces de joaillerie

Brevet suisse · CH711360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711360
Numéro de demande
CH001098/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 juil. 2015
Publié
31 janv. 2017
Radié
17 janv. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
A44C 5/20 (2006.01)
Fascicules
31.01.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2019

  2. 31 janv. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

Parties

Titulaire

Michel Hirschi

2800 Delémont

Mandataire

GEVERS SA

Gevers SA

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Michel Hirschi

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.