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Brevet suisse · CH711437 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711437
Numéro de demande
CH001201/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2015
Publié
28 févr. 2017
Délivré
29 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/24 (2013-01-01)
Fascicules
29.11.2019 B1
28.02.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  4. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  5. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  6. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  7. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  8. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

3 entrées antérieures
  1. 29 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 28 févr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2017

Parties

Titulaire

Microtechnique Swiss SA

Rue Fritz-Courvoisier 105, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Gian Domenico Dimetto

31020 San Pietro di Feletto, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.