Flachprägedruckmaschine
Brevet suisse · CH711441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711441
- Numéro de demande
- CH001211/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 21 août 2015
- Publié
- 28 févr. 2017
- Radié
- 11 janv. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B41F 19/06 (2006.01)B44B 5/02 (2006.01)
- Fascicules
- 28.02.2017 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 28 févr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.