Dispositif mobile et montre
Brevet suisse · CH711469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711469
- Numéro de demande
- CH001238/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2015
- Publié
- 28 févr. 2017
- Délivré
- 30 août 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 47/04 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B47/044 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.08.2019 B128.02.2017 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 30 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 28 févr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.