Strukturiertes Korkpaneel
Brevet suisse · CH711510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711510
- Numéro de demande
- CH001311/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 31 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/10 (2006.01)B44C 1/24 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)
- Classes CPC
- E04F15/107 (2013-01-01)B44C5/04 (2013-01-01)E04F13/0871 (2013-01-01)B44C1/24 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2024 B115.03.2017 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 19 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 19 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Proverum AG, Rathausstrasse 7, 6341 Baar → Proverum AG, Schwerzelbodenstrasse 42, 8305 Dietlikon
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 18 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 19 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 31 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
4 entrées antérieures
- 23 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 15 mars 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.