Paracadute-parapendio a coda
Brevet suisse · CH711520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711520
- Numéro de demande
- CH001335/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 31/036 (2006.01)B64D 17/02 (2006.01)
- Classes CPC
- B64C31/036 (2013-01-01)B64D17/025 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2019 B115.03.2017 A2
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
- 7 août 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2018
- 15 mars 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.