Buse de découpe

Brevet suisse · CH711545 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711545
Numéro de demande
CH001349/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2015
Publié
31 mars 2017
Délivré
28 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B24C 5/04 (2006.01)
B24C 1/04 (2006.01)
B05B 15/18 (2018.01)
B26F 3/00 (2006.01)
Classes CPC
B05B15/18 (2018-02-01)
B24C1/04 (2013-01-01)
B24C1/045 (2013-01-01)
B24C5/04 (2013-01-01)
B26F3/004 (2013-01-01)
Fascicules
28.06.2019 B1
31.03.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 28 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2019

  7. 31 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierry Vuille

2336 Les Emibois

Carlo Schumacher

2075 Wavre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.