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Brevet suisse · CH711548 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711548
Numéro de demande
CH001352/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2015
Publié
31 mars 2017
Délivré
30 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/243 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2019 B1
31.03.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 30 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2019

  7. 31 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

Parties

Titulaire

Boucledor SA

BOUCLEDOR SA

12 rue Emma Kammacher, 1217 Meyrin

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Joël Come

01630 Peron, FR

Vincent Zak

74100 Annemasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.