Vite per bracciale modulare, bracciale modulare comprendente tale vite e procedimento per la realizzazione di tale vite

Brevet suisse · CH711554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711554
Numéro de demande
CH001360/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2015
Publié
31 mars 2017
Délivré
28 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16B 35/02 (2006.01)
A44C 5/10 (2006.01)
F16B 35/04 (2006.01)
Classes CPC
F16B35/02 (2013-01-01)
A44C5/107 (2013-01-01)
F16B35/044 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2020 B1
31.03.2017 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 28 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

  7. 31 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

Parties

Titulaire

PROMOTION SPA

Via Brenta, 44, 36077 Altavilla Vicentina (VI), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Pierre Buise

2303 La Chaux-de-Fonds

Nicola Bernardi

36078 Valdagno (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.