Optische Schicht und Leuchte mit einer solchen
Brevet suisse · CH711561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711561
- Numéro de demande
- CH001382/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2015
- Publié
- 31 mars 2017
- Délivré
- 14 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F21V 5/00 (2018.01)G02B 5/02 (2006.01)
- Classes CPC
- F21V 5/002 (2024-01-01)G02B 5/021 (2017-08-01)
- Fascicules
- 14.03.2025 B131.03.2017 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 14 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 14.03.2025
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 17 déc. 2024
Classes CCB
- Classes CCB
- F21V 5/002 (2024-01-01) - J, G02B 5/021 (2017-08-01) - J
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 11 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 31 mars 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.